Mentions Légales

L'ensemble du contenu du site mds-antenne.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de MDS ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MDS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

MDS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, MDS ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site mds-antenne.fr.

MDS n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation de ces sites.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.